Article 1 Définitions

1.1 Dans les présentes conditions de service, les conditions suivantes sont utilisées avec une majuscule initiale, tant au singulier qu’au pluriel. Ces conditions ont la signification suivante :
Sitly : 2Care4Kids Group B.V., qui opère également sous le nom de Sitly, dont le siège social est situé à Amsterdam (1012 KV), Rokin 44-C, inscrit à la Chambre de commerce sous le numéro d’enregistrement 56028458, numéro de TVA : NL851948844B01.
Contenu : toutes les informations rendues accessibles par les utilisateurs via la plateforme, y compris, mais sans s’y limiter, les profils des utilisateurs.
Banque de données : données collectées par Sitly, y compris les profils et autres contenus.
Service : le service mis à disposition de l’utilisateur par Sitly, conformément à la description figurant à l’article 3.
Utilisateur : personne qui a créé un profil et qui utilise le service. Il s’agit aussi bien des parents que des babysitters ou des nounous.
Conditions de service : les présentes conditions de service.
Identifiants : le nom d’utilisateur et le mot de passe de l’utilisateur, qui lui permettent d’accéder à son profil et d’utiliser le service.
Droits de propriété intellectuelle : tous les droits de propriété intellectuelles et droits associés, tels que les droits d’auteur, les droits de marque, les droits sur les bases de données, les droits sur les noms commerciaux et les droits associés, ainsi que les droits sur le savoir-faire et les prestations au même titre que ces droits (prestations similaires, prestations comparables à une invention brevetée).
Partie : une partie (l’utilisateur et/ou Sitly) aux présentes conditions d’utilisation.
Déclaration de confidentialité : la déclaration de confidentialité de Sitly, disponible sur la plateforme.
Profil : une description rédigée par l’Utilisateur et publiée par lui sur la Plateforme, comprenant une présentation de sa personne, notamment prénom, genre, date de naissance, localisation, et éventuellement une photo.
Plateforme : toute interface en ligne fournie par Sitly où vous pouvez accéder et utiliser les services proposés. Cela inclut le site internet de Sitly, tous les sous-domaines associés, les applications mobiles pour les appareils iOS et Android proposées par Sitly.
Vérification d’identité : le processus décrit à l’art. 7.1, par lequel votre identité est vérifiée par un fournisseur tiers mandaté par Sitly.
Badge vérifié : la mention affichée sur un Profil une fois que l’Utilisateur a effectué le processus de Vérification d’identité.
Déclaration de vérification des antécédents : la déclaration décrite à l’art. 7.4, par laquelle un Utilisateur déclare avoir fait l’objet d’une vérification des antécédents et, le cas échéant, posséder un certificat correspondant.

Article 2 Conditions générales

2.1 Sitly conserve le droit à tout moment de modifier et/ou d’ajouter à ces Conditions d’Utilisation. Les Conditions d’utilisation les plus récentes peuvent être trouvées sur la plateforme, ou seront portées à votre attention lors de l’utilisation du Service. Si vous continuez à utiliser le service après une modification/un ajout aux présentes conditions de service, vous acceptez irrévocablement les conditions de service révisées et/ou étendues. Si vous n’acceptez pas les conditions de service révisées et/ou étendues, la seule possibilité qui vous reste est de cesser d’utiliser le service et de supprimer votre profil.

Article 3 La prestation de services

3.1 Le Service permet à l’utilisateur de créer un profil, accessible aux autres utilisateurs ainsi qu’aux visiteurs de la plateforme.
L’objectif du Service est de faciliter, via la plateforme, la mise en relation: de particuliers recherchant une solution de garde d’enfants temporaire auprès d’autres particuliers, ou
de professionnels proposant des services de babysitting à des particuliers. Les profils publiés permettent aux utilisateurs de se faire une opinion sur les caractéristiques et les qualités des autres membres de la plateforme.
3.2 Le Service consiste à offrir un accès à la base de données de parents, de babysitters et de nounous qui, moyennant paiement, peuvent être contactés via la Plateforme dans le but d’organiser une solution de garde d’enfants. Des conditions supplémentaires peuvent être imposées sur la Plateforme quant à l’utilisation du Service. Ces conditions concernent notamment, sans s’y limiter, les modalités de création et de publication des Profils.

Article 4 Accès à la prestation et disponibilité

4.1 Afin de pouvoir utiliser le Service, vous devez créer un Profil selon la procédure décrite sur la Plateforme. Il est formellement interdit de créer un profil au nom d’une autre personne. Lors de l’inscription, vous devez fournir des Détails de connexion vous permettant d’accéder à votre Profil.
4.2 Vous êtes personnellement responsable de la confidentialité de vos détails de connexion. Il est interdit de transmettre vos détails de connexion à des tiers. Vous êtes responsable de toute utilisation du service effectuée avec vos détails de connexion. Sitly supposera que c’est bien vous qui utilisez vos Détails de connexion. Si vous savez ou avez des raisons de croire que vos détails de connexion sont entre les mains de personnes non autorisées, vous devez en informer Sitly immédiatement, sans préjudice de votre propre obligation de prendre les mesures appropriées, telles que changer vos Détails de connexion. Sitly décline toute responsabilité en cas de perte ou de dommage résultant d’un accès ou d’une utilisation non autorisée de la Plateforme et/ou du Service par des tiers.
4.3 Sitly se réserve le droit à tout moment, sans préavis et sans aucune responsabilité envers vous, (i) d’apporter des modifications ou améliorations procédurales ou techniques à la Plateforme et/ou au Service, et (ii) de retirer, bloquer ou restreindre l’accès au Service ou à votre Profil (temporairement ou définitivement).
4.4 Sitly n’est en aucun cas responsable ou redevable envers vous de toute perte ou dommage résultant de l’indisponibilité (temporaire) ou de l’inaccessibilité de la plateforme et/ou du service.
4.5 Sitly n’offre aucune garantie, engagement ou indemnité en ce qui concerne la qualité, la sécurité, la légitimité, l’intégrité ou l’exactitude de la plateforme et du service, sauf indication contraire dans les présentes conditions d’utilisation.
4.6 Vous êtes personnellement responsable de l’achat et/ou du bon fonctionnement de l’infrastructure et des moyens de télécommunications fiables (y compris la connexion Internet) nécessaires à l’utilisation du service.

Article 5 Utilisation du service

5.1 Sitly n’a aucune connaissance et/ou implication dans le contenu. Sitly n’est pas un service de médiation. L’objectif du service est uniquement de mettre en relation l’offre et la demande dans le domaine du babysitting. Sitly ne contrôle pas la qualité ou les caractéristiques des utilisateurs. Sitly n’accepte donc aucune responsabilité quant à la qualité ou aux caractéristiques des utilisateurs et n’est pas responsable des pertes ou dommages causés par les annonces passées ou les candidats sélectionnés.
Le fait que Sitly propose une Vérification d’identité et affiche les Déclarations de vérification des antécédents, comme décrit à l’article 7, ne modifie pas ce qui précède. Ni l’une ni l’autre ne constitue une évaluation par Sitly de la qualité, des caractéristiques ou de l’adéquation d’un Utilisateur.
5.2 Il vous appartient d’effectuer votre propre sélection, d’engager les échanges avec les candidats et de conclure, le cas échéant, des accords (notamment financiers) selon vos critères et préférences. Le choix et la décision de confier la garde de votre/vos enfant(s) à un Utilisateur, ou d’accepter d’effectuer des services de babysitting pour un parent, relèvent exclusivement de votre responsabilité.
Sitly n’intervient en aucune manière dans les contacts établis entre Utilisateurs via le Service, ni dans les accords ou arrangements qui en découlent.
En cas d’insatisfaction ou de réclamation concernant un Utilisateur, vous pouvez le signaler via le formulaire de contact du site web.
5.3 Vous êtes entièrement responsable de toutes les actions que vous effectuez à l’aide de la plateforme et/ou du service.
5.4 Le Service, y compris sa base de données associée, est exclusivement destiné aux Utilisateurs individuels recherchant des services de babysitting et aux personnes offrant des services de babysitting à titre personnel. Il est strictement interdit d’utiliser le Service ou sa Base de données pour recruter du personnel pour des entreprises, sociétés ou autres entités. Une telle utilisation constitue une violation des présentes Conditions d’utilisation. Si vous utilisez ou tentez d’utiliser le Service à des fins de recrutement commercial, Sitly se réserve le droit de :
a. Conserver les frais d’abonnement que vous avez payés.
b. Appliquer des sanctions supplémentaires, y compris, mais sans s’y limiter, l’interdiction d’accès au Service.
c. Engager des poursuites judiciaires afin d’obtenir réparation et de faire respecter les présentes Conditions.
5.5 Les utilisateurs et les visiteurs ne sont pas autorisés :
a. à utiliser d’autres outils que ceux expressément approuvés par Sitly pour effectuer des recherches sur la Plateforme ou dans la Base de données. Il est notamment interdit d’utiliser des outils d’exploration de données, des robots ou tout autre procédé de collecte automatisée, ainsi que tout logiciel, matériel ou solution (qu’ils soient gérés directement par l’Utilisateur ou fournis par des tiers), dans le but d’accéder aux informations disponibles dans la Base de données, de l’interroger ou de la consulter de manière inappropriée.
b. de collecter des informations sur d’autres utilisateurs via le service à des fins autres que celles mentionnées dans les présentes conditions d’utilisation sans l’autorisation écrite préalable et explicite de Sitly.
c. dupliquer, rendre public, revendre, utiliser à des fins commerciales ou mettre à la disposition de tiers, de quelque manière que ce soit, tout contenu obtenu par l’intermédiaire du service.
d. d’engager des tiers pour effectuer l’une des actions mentionnées dans le présent article.
e. faire un usage inutile ou excessif du système de messagerie de Sitly. L’utilisation excessive comprend l’envoi d’un volume anormalement élevé de messages et/ou d’invitations qui constituent un spam pour les autres utilisateurs. Pour cette raison, notre politique d’utilisation limite le nombre de messages et d’invitations qui peuvent être envoyés à de nouveaux contacts.
f. de créer un profil en utilisant le nom, les coordonnées ou les références d’une autre personne. Vous ne devez créer et gérer un profil que pour vous-même et vous assurer que toutes les informations fournies sont exactes et ne concernent que vous.
g. de partager ses identifiants de connexion ou de donner accès à son profil à un tiers. Chaque profil doit être utilisé exclusivement par la personne qui l’a créé.
5.6 Les utilisateurs sont tenus d’interagir les uns avec les autres de manière respectueuse et responsable sur la Plateforme. Sitly promeut un environnement sûr et professionnel pour les personnes recherchant des services de babysitting et pour celles qui en proposent. Sitly se réserve le droit, à sa seule discrétion, de déterminer si le comportement d’un utilisateur est jugé inapproprié, offensant ou perturbateur pour la communauté et le bon fonctionnement du service. Un comportement pouvant être considéré comme inapproprié comprend, sans s’y limiter, le harcèlement, les abus, l’utilisation d’un langage offensant, le spam, l’intimidation, la discrimination ou tout autre comportement que Sitly juge contraire à un environnement respectueux et sûr.

Article 6 Contenu

6.1 Vous reconnaissez et acceptez que le profil et/ou les autres contenus que vous mettez à disposition via le service peuvent être utilisés par d’autres utilisateurs. Vous reconnaissez que Sitly n’a aucune influence sur le respect des présentes conditions d’utilisation par les autres utilisateurs et/ou les tiers.
6.2 Il est interdit de publier du Contenu :
a. qui est discriminatoire en ce qui concerne l’apparence, la race, la religion, le genre, la culture, l’origine, ou qui peut, de l’avis de Sitly, être interprété comme nuisible ou inapproprié.
b. qui incite à la violence et/ou au harcèlement d’autrui, ou qui conduit à ou résulte de l’exploitation ou des abus envers d’autres, ou qui constitue une activité illégale, ou qui promeut des activités illégales.
c. qui, selon l’avis de Sitly, est contraire aux bonnes mœurs ou au bon goût, ou qui est de nature violente.
d. lorsque des données personnelles de mineurs sont demandées, lorsque des données personnelles d’autrui sont mises à disposition ou lorsque vos coordonnées personnelles sont incluses. Si vous partagez du contenu de tiers, notamment en les affichant sur une photo ou en mentionnant leurs données personnelles dans les références, vous devez obtenir l’autorisation de l’autre partie. Vous devez être en mesure de fournir la preuve de cette autorisation à tout moment en cas de litige.
e. qui contient des virus, chevaux de Troie, vers, bots ou autres programmes pouvant endommager un système automatisé, rendre ce système inutilisable ou inaccessible, effacer ou prendre possession de ce système, ou destinés à contourner les mesures de sécurité techniques de la Plateforme et/ou des systèmes informatiques de Sitly.
f. qui repose sur des mensonges et/ou est trompeuse, ou qui consiste à prendre une fausse identité, et/ou qui suggère à tort que vous êtes lié à Sitly.
g. qui implique des chaînes de lettres, du courrier indésirable ou du spamming et/ou par lequel des mots de passe ou d’autres informations permettant d’identifier des personnes sont demandés à des fins commerciales ou illégales.
h. qui porte atteinte aux droits de Sitly et/ou de tiers, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle ou les droits relatifs à la protection de la vie privée.
i. qui est en conflit avec ces Conditions d’Utilisation, la Politique de Confidentialité, ou toute loi et/ou réglementation applicable, qui est de toute autre manière illégale, ou qui peut nuire aux intérêts ou à la réputation de Sitly.
6.3 Sitly se réserve le droit de raccourcir, de modifier ou de rejeter le contenu, ou de retirer le contenu de la plateforme si Sitly le juge nécessaire, sans que vous ayez droit à une quelconque compensation et/ou sans que Sitly n’engage sa responsabilité.
6.4 Si vous estimez qu’un Contenu porte atteinte à vos droits, aux droits d’un autre utilisateur ou d’un tiers, vous devez en informer immédiatement Sitly selon la procédure décrite à l’article 13.

Article 7 Vérification et déclarations

7.1 Sitly vous offre la possibilité de la Vérification d’identité. La Vérification d’identité est facultative. Elle est effectuée par un fournisseur tiers mandaté par Sitly et consiste en la capture d’images d’un document d’identité officiel avec photo et en la comparaison d’un selfie avec la photographie figurant sur ce document. La vérification évalue si le document présenté semble être un document du type indiqué et si le selfie correspond à la photographie qui y figure. Vos données (personnelles) seront traitées conformément à la Déclaration de confidentialité de Sitly. Si vous effectuez la Vérification d’identité avec succès, un Badge vérifié est affiché sur votre Profil de la manière déterminée par Sitly.
7.2 La Vérification d’identité est effectuée par des moyens automatisés et ne peut établir avec certitude qu’un document est authentique ou qu’il appartient à la personne qui l’a présenté. Un Badge vérifié ne constitue ni une recommandation d’un Utilisateur, ni une garantie d’identité, ni une vérification des antécédents, ni une assurance que l’interaction avec cet Utilisateur est sûre. Il vous est conseillé de demander à voir le document d’identité en personne lors d’une première rencontre et d’utiliser votre propre jugement. Sitly n’accepte aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant au résultat de la Vérification d’identité, ni quant à toute perte ou dommage résultant de votre confiance dans un Badge vérifié.
7.3 Il est expressément interdit de soumettre un document d’identité qui ne vous appartient pas, ou qui a été modifié ou falsifié. Sitly se réserve le droit, à tout moment, de retirer un Badge vérifié, y compris lorsque Sitly a des raisons de douter du résultat de la Vérification d’identité, et de suspendre ou de résilier votre Profil, sans engager sa responsabilité envers vous de quelque manière que ce soit.
7.4 Si vous agissez en tant que babysitter, nounou ou gardienne d’enfants, vous pouvez faire une Déclaration de vérification des antécédents sur votre Profil. Cette déclaration est facultative et est faite, obtenue et mise à jour par vous. Elle est reflétée sur votre Profil de la manière déterminée par Sitly et constitue uniquement une déclaration auto-rapportée. Sitly ne demande pas, ne reçoit pas, ne vérifie pas et ne conserve pas le certificat sous-jacent, et ne vérifie pas sa validité, son authenticité ou son contenu.
7.5 Vous êtes seul responsable de l’exactitude de votre Déclaration de vérification des antécédents, ainsi que de sa mise à jour ou de sa suppression dès qu’elle n’est plus exacte. Sitly n’accepte aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant à l’exactitude, la validité ou la validité continue de toute déclaration, ni quant à toute perte ou dommage résultant de votre confiance dans une déclaration faite par un autre Utilisateur. Il vous est conseillé de demander à voir le certificat en personne, et vous ne devez pas considérer une Déclaration de vérification des antécédents comme une vérification ou une garantie de la part de Sitly.
7.6 Une fausse Déclaration de vérification des antécédents constitue une violation des présentes Conditions de service (voir art. 6.2.f). Sitly se réserve le droit de retirer la déclaration de votre Profil et/ou de suspendre ou résilier votre Profil, sans engager sa responsabilité envers vous de quelque manière que ce soit.
7.7 Toute suspicion d’utilisation abusive de la Vérification d’identité ou de fausse Déclaration de vérification des antécédents peut être signalée de la manière décrite à l’art. 13.

Article 8 Paiement et abonnement

8.1 En fonction de l’abonnement choisi, vous pouvez utiliser le service gratuitement ou moyennant paiement. Le prix que vous payez pour l’utilisation du service dépend de l’abonnement que vous avez choisi. Les abonnements et les prix associés sont disponibles sur la plateforme. Le coût des abonnements achetés via l’application iOS et Android peut être plus élevé car une partie des frais de transaction facturés mensuellement par Apple et Google est répercutée sur l’utilisateur. Les prix incluent la TVA et les autres taxes imposées par les autorités, sauf indication contraire.
8.2 Sitly se réserve le droit de modifier les prix avec un préavis d’au moins trois mois. Si vous n’acceptez pas la modification du prix, vous avez le droit de cesser d’utiliser le Service et de supprimer votre Profil à la date d’entrée en vigueur du changement de prix, ou de choisir un abonnement gratuit avec le même Profil.
8.3 Si un paiement échoue en raison d’une insuffisance de fonds ou pour toute autre raison empêchant le traitement de la transaction, Sitly peut tenter de débiter à nouveau la méthode de paiement. Sitly se réserve le droit d’essayer de débiter périodiquement le moyen de paiement figurant dans le dossier jusqu’à ce que le paiement soit traité avec succès. Si des tentatives répétées sont effectuées et que le paiement n’est toujours pas sécurisé, Sitly peut suspendre ou résilier votre accès au service.
8.4 Le paiement s’effectue de la manière décrite sur la plateforme. Si le paiement n’est pas effectué dans les délais, Sitly se réserve le droit de résilier immédiatement le contrat ou de bloquer ou de restreindre l’accès au service jusqu’au moment où vous avez rempli vos obligations (de paiement), y compris les frais et les intérêts.
8.5 Les réclamations concernant les factures et/ou le service n’affectent pas votre obligation de paiement.
8.6 Si Sitly détermine que votre abonnement a été utilisé à des fins qui violent les restrictions d’utilisation telles que décrites dans l’article 5, Sitly a le droit de conserver tous les frais payés et d’appliquer toutes les politiques pertinentes, y compris la résiliation de l’abonnement sans remboursement.
8.7.1 Sitly peut, de temps à autre, proposer des réductions ou des offres promotionnelles sur les abonnements Premium à certains utilisateurs. Ces offres sont soumises aux Conditions générales précisées au moment de l’offre.
8.7.2 L’éligibilité aux réductions et aux offres promotionnelles est déterminée uniquement par Sitly, sur la base de critères tels que la localisation de l’utilisateur, l’historique des abonnements ou d’autres facteurs jugés pertinents par Sitly.
8.7.3 Les réductions et offres promotionnelles sont valables pour une durée limitée, comme indiqué dans l’offre. À la fin de la période promotionnelle, l’abonnement sera renouvelé au tarif standard, sauf si l’utilisateur annule son abonnement avant la date de renouvellement.
8.7.4 Sitly se réserve le droit de modifier ou d’annuler toute réduction ou offre promotionnelle à tout moment sans préavis. Les réductions ou offres promotionnelles en cours seront honorées pendant la période spécifiée.
8.7.5 Toute utilisation abusive des réductions ou offres promotionnelles, y compris, mais sans s’y limiter, la création de plusieurs comptes pour bénéficier des offres, entraînera la suspension immédiate ou la résiliation du compte utilisateur ainsi que toute action légale applicable.

Article 9 Droits de propriété intellectuelle

9.1 Les droits de propriété intellectuelle relatifs au Service, y compris la Plateforme et la Base de données, ainsi que tous les textes, l’apparence, les modèles des Profils, les vidéos, les fichiers audio et les photos mis à disposition via la Plateforme, à l’exception du Contenu, restent la propriété de Sitly et/ou de ses concédants de licence.
9.2 Sous les conditions décrites dans les présentes conditions d’utilisation, Sitly vous donne le droit limité, personnel, révocable, non exclusif, non sous-licenciable et non transférable d’accéder et d’utiliser le service, y compris la base de données, le contenu et la plateforme aux fins décrites dans les présentes conditions d’utilisation.
9.3 Vous conservez en principe les droits de propriété intellectuelle sur le contenu que vous avez placé. Vous reconnaissez et acceptez que la mise à disposition/le téléchargement du contenu par vous donne automatiquement à Sitly la licence gratuite, mondiale, irrévocable, sous-licenciable et transférable de rendre public ce contenu et de dupliquer le contenu et de stocker le contenu dans la base de données dans la mesure où cela est nécessaire pour fournir le service.
9.4 Vous renoncez explicitement à tous les droits personnels nommés à l’article 25 de la loi Auteurswet (« Loi sur les auteurs »), y compris le droit d’être nommé et le droit de vous opposer à des modifications, dans la mesure permise par cette loi.
9.5 Vous confirmez à Sitly que vous possédez tous les droits sur le contenu et que vous êtes pleinement autorisé à accorder à Sitly la licence prévue dans cet article.
9.6 Il est expressément interdit de télécharger, de copier, de modifier, de faire de l’ingénierie inverse ou de rendre publique toute information rendue accessible via le service ou la plateforme, ou d’utiliser ces informations à des fins autres que celles mentionnées dans les présentes conditions d’utilisation, à moins que Sitly ou les détenteurs de droits concernés n’y consentent ou que le droit néerlandais obligatoire n’autorise expressément une telle utilisation.

Article 10 Confidentialité

10.1 Lors de la création de votre Profil et pendant l’utilisation du Service, vous fournissez vos informations (personnelles) à Sitly. Ces informations (personnelles) seront traitées conformément à la Déclaration de confidentialité de Sitly et en accord avec les lois et réglementations applicables.

Article 11 Garanties et indemnités

11.1 Vous êtes responsable envers Sitly et vous vous engagez à l’indemniser intégralement pour tout dommage ou frais supporté par Sitly résultant : (i) d’un manquement fautif de votre part aux présentes conditions d’utilisation, (ii) de toute action effectuée par vous dans le cadre de l’utilisation du service, ou (iii) de toute action illégale. Tous les frais ou dommages en découlant seront à votre entière charge.
11.2 Vous confirmez à Sitly que toutes les informations que vous fournissez en créant votre profil ou en plaçant du contenu sont complètes, actuelles et exactes. Vous reconnaissez que l’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité du contenu mis à disposition sont d’une grande importance pour le fonctionnement optimal du service.
11.3 Vous confirmez à Sitly que vous êtes autorisé à utiliser le Service et que vous agirez conformément aux présentes Conditions d’utilisation. Vous indemnisez Sitly contre toute réclamation de tiers fondée sur l’allégation que votre utilisation du Service, y compris mais sans s’y limiter le dépôt de Contenu, est illégale.

Article 12 Responsabilité

12.1 Sitly décline toute responsabilité pour les dommages résultant de la fourniture du Service, ainsi que de toute action illégale ou autre, dans la mesure permise par la législation impérative.
12.2 Si Sitly devait être tenue responsable envers vous pour un dommage, pour quelque raison que ce soit, cette responsabilité sera en tout état de cause limitée, par événement (une série d’événements liés étant considérée comme un seul événement), au montant (TVA incluse) que vous aurez versé à Sitly au cours de l’année civile en cours pour le Service ayant donné lieu à ladite responsabilité.
12.3 Sitly n’est en aucun cas responsable des pertes indirectes, y compris les pertes financières pures, les pertes de chiffre d’affaires ou de profit, les pertes de données ou les dommages immatériels liés ou survenant à la suite du service.
12.4 Les limitations prévues au présent article ne s’appliquent pas en cas de faute intentionnelle et/ou de négligence consciente imputable à Sitly ou à sa direction.
12.5 Pour pouvoir prétendre à une indemnisation, vous devez notifier par écrit le dommage concerné à Sitly dans les plus brefs délais suivant sa survenance. Toute réclamation à l’encontre de Sitly se prescrit par un délai de 12 mois à compter de la date du dommage.

Article 13 Communication d’informations non autorisées

13.1 Sitly n’est pas responsable des dommages résultant de l’utilisation (illégale) de la Plateforme. Sitly s’engage uniquement, sous les conditions ci-dessous et après réception d’un signalement, à supprimer tout contenu manifestement illégal ou à mettre fin à toute activité manifestement illégale.
13.2 Sitly a mis en place une procédure permettant de signaler la présence ou l’accès à un contenu présumé illégal. Cela peut se faire via le formulaire de contact du site web ou en cliquant sur le bouton « Signaler un utilisateur » présent sur les pages de profil et dans les emails reçus.
13.3 Sitly se réserve le droit de refuser de bloquer un contenu ou d’arrêter des activités si Sitly a des raisons légitimes de douter de la véracité de la plainte ou des preuves fournies avec celle-ci, ou si une évaluation des intérêts l’exige. Dans ce cas, Sitly peut demander un jugement légal auprès d’un juge autorisé aux Pays-Bas, indiquant que le contenu ou l’activité en question est illégal.
13.4 Sitly ne sera en aucun cas tenu d’être partie à un litige entre la personne à l’origine de la plainte et un tiers.
13.5 La personne soumettant la notification indemnise Sitly contre toute réclamation de tiers liée au blocage ou à la suppression de contenu, ou à l’arrêt d’activités. Cette indemnisation couvre tous les coûts engagés et les dommages subis par Sitly en lien avec une telle réclamation, y compris, mais sans s’y limiter, le remboursement des frais d’assistance juridique.

Article 14 Durée, annulation et résiliation

14.1 Si vous utilisez un abonnement gratuit, vous pouvez à tout moment cesser d’utiliser le service et supprimer votre profil.
14.2.1 Si vous utilisez un abonnement payant, la prestation est disponible pendant la période que vous avez choisie lors de la procédure d’abonnement (la “période d’abonnement”).
14.2.2 À moins que vous n’informiez Sitly avant la fin de la période d’abonnement que vous souhaitez annuler votre abonnement, celui-ci sera automatiquement renouvelé pour une durée équivalente à celle de votre abonnement initial. Vous autorisez Sitly à prélever les frais d’abonnement applicables à ce moment-là pour ce renouvellement en utilisant toute carte de crédit ou autre moyen de paiement enregistré chez nous.
14.2.3 Vous pouvez annuler un abonnement renouvelable au moins une semaine avant la date de facturation. En cas d’annulation, celle-ci prendra effet le jour suivant la fin de la période d’abonnement en cours.
14.2.4 Pour annuler un abonnement payé directement via la plateforme Sitly, vous devez soit le résilier dans les paramètres de votre compte sur la plateforme, soit envoyer une demande d’annulation via le formulaire de contact du site web.
14.2.5 Veuillez noter que Sitly ne peut pas annuler les abonnements effectués via l’application Sitly sur Android ou iOS. Les abonnés souhaitant annuler ces abonnements doivent le faire via leur compte Google Play ou Apple App Store, en suivant les procédures décrites aux articles 14.2.6 et 14.2.7.
14.2.6 Les abonnements achetés via l’application Sitly sur Android doivent être annulés via votre compte Google Play. Les abonnés doivent suivre les instructions fournies par l’assistance Google pour gérer ou annuler leurs abonnements, disponibles ici.
14.2.7 Les abonnements effectués via l’application Sitly sur iOS doivent être annulés via le menu des abonnements de votre iPhone. Les abonnés peuvent suivre les instructions fournies par l’assistance Apple pour gérer ou annuler ces abonnements, disponibles ici.
14.2.8 Sauf disposition contraire prévue dans les présentes Conditions d’utilisation, tous les paiements pour des abonnements, services ou produits via la plateforme Sitly ou les applications mobiles sont non remboursables. Cela inclut, sans s’y limiter, les achats ponctuels et les abonnements récurrents. Aucun remboursement ni crédit ne sera accordé pour les périodes partiellement utilisées d’un abonnement, service ou produit, même en cas d’annulation avant la fin du cycle de facturation en cours.
14.2.9 Après l’annulation d’un abonnement, vous pourrez continuer à accéder aux services liés à l’abonnement jusqu’à la fin de la période de facturation payée en cours. À l’issue de cette période, l’abonnement ne sera pas renouvelé, et aucun remboursement ne sera accordé pour toute période d’utilisation ou de non-utilisation antérieure.
14.3 Sitly précise que vous ne pouvez pas bénéficier du délai de rétractation tel que stipulé à l’article 7:46d, paragraphe 1 du Code civil néerlandais. En effet, le service est exécuté immédiatement avec votre accord, conformément à l’article 7:46i, paragraphe 5, alinéa 1 du même Code.
14.4 En cas de dissolution du contrat, aucun service déjà fourni ou exécuté par Sitly, ni les obligations de paiement y afférentes, ne sera annulé. Les montants facturés par Sitly avant la dissolution, correspondant aux services correctement fournis ou exécutés, restent dus et deviennent immédiatement exigibles au moment de la dissolution.
14.5 À la fin du contrat, quelle qu’en soit la raison, votre droit d’utilisation du Service ainsi que votre accès au Service seront immédiatement retirés. Sitly supprimera votre profil dès la fin du contrat, quelle qu’en soit la raison. Sitly se réserve le droit d’utiliser l’ensemble du Contenu comme indiqué à l’article 9. Toutefois, Sitly supprimera ou anonymisera tout Contenu sur simple demande de votre part. Sitly n’est pas tenu de vous fournir et/ou de convertir un quelconque Contenu après la fin du contrat.
14.6 Sitly se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte ainsi que votre accès aux services, sans préavis ni responsabilité, en cas de violation des présentes Conditions d’utilisation.

Article 15 Divers

15.1 Le droit néerlandais s’applique aux présentes Conditions d’utilisation ainsi qu’à l’utilisation du Service et de la Plateforme. L’application de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises (CVIM) est expressément exclue.
15.2 Tout litige survenant entre vous et Sitly sera soumis au juge compétent du ressort d’Amsterdam, sauf si la loi impérative exige que le litige soit porté devant un autre tribunal.
15.3 Sitly peut transférer à des tiers les droits et obligations découlant des présentes Conditions d’utilisation, et vous en informera en cas de transfert. Si vous n’acceptez pas ce transfert des droits et obligations, vous pouvez cesser d’utiliser le service et supprimer votre profil.
15.4 Si une partie des présentes Conditions d’utilisation est ou devient invalide, vous et Sitly restez liés par les dispositions restantes. Sitly remplacera la partie invalide par des conditions valides dont les conséquences juridiques, en ce qui concerne le contenu et l’intention des présentes Conditions d’utilisation, correspondront autant que possible à la partie invalide.

1. Qu’est-ce que Sitly ?

Sitly est un service en ligne dont le but est de mettre en relation, via son site web et ses applications mobiles, les particuliers souhaitant organiser une garde d’enfants temporaire pour leur(s) enfant(s) avec des particuliers ou des professionnels prêts à proposer des services de garde d’enfants. Les Utilisateurs peuvent se forger une opinion sur les caractéristiques et les qualités des autres Utilisateurs en se basant sur leurs profils.

Sitly fait partie de la besloten vennootschap (« société à responsabilité limitée ») 2Care4Kids Group B.V., exerçant également sous le nom de Sitly, dont le siège social est situé (1012KV) Amsterdam, Rokin 44-C, et immatriculée à la Chambre de Commerce d’Amsterdam sous le numéro d’immatriculation 56028458. La manière dont nous stockons et utilisons vos données personnelles est enregistrée auprès du College Bescherming Persoonsgegevens (« Conseil pour la Protection des Données Personnelles ») sous le numéro d’enregistrement m1517431.

2. Termes clés

Le compte fait référence à l’ensemble des ressources et des droits qui vous sont attribués en tant qu’utilisateur dans le système, et qui vous permettent d’accéder à la plateforme et de l’utiliser.

Le contrôleur désigne l’entité (ici Sitly) qui détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles.

Le sujet des données est toute personne dont les données personnelles sont collectées, conservées ou traitées.

Le RGPD renvoie au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, qui abroge la directive 95/46/CE.

Les données personnelles correspondent à toutes les informations mentionnées dans la section « Profil ».

Par traitement, on entend toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées sur des données personnelles, notamment la collecte, l’enregistrement, l’organisation, le stockage, l’adaptation, la modification, la récupération, la consultation, l’utilisation, la communication, la diffusion, l’alignement, la combinaison, la restriction, l’effacement ou la destruction des données.

Le processeur désigne l’entité (ici Sitly) qui traite les données personnelles pour le compte du contrôleur.

L’Utilisateur est une personne agissant en tant que parent ou babysitter qui accède à la plateforme et l’utilise via son compte.

Le contenu utilisateur désigne tout contenu ou information publié, téléchargé, transmis, enregistré, affiché ou autrement rendu disponible sur la plateforme par un utilisateur. Cela inclut, sans s’y limiter, les messages texte, chats, vidéos, photographies et autres contenus, qu’ils soient publics ou privés.

3. Responsable du traitement

Sitly est le responsable du traitement des données personnelles. Pour toute question concernant la protection des données personnelles, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact sur notre site web.

Sitly a nommé un Délégué à la Protection des Données (DPD). Pour toute question relative à la manière dont Sitly traite vos données personnelles, vous pouvez contacter directement notre DPD à l’adresse dpo@sitly.com ou via notre formulaire de contact.

4. Quelles informations sont collectées et traitées par Sitly ?

Profil

Pour contacter d’autres utilisateurs, vous devez d’abord créer un profil personnel. Lorsque vous créez un tel profil, il vous sera demandé de saisir certaines informations vous concernant. Vous n’êtes pas obligé de saisir tous les détails.

Les informations suivantes sont obligatoires pour tous les utilisateurs :

• Prénom et nom de famille
• Adresse email valide et mot de passe
• Code postal et numéro de maison
• Description personnelle

Pour les babysitters, nounous et gardiennes d’enfants, les informations suivantes sont également obligatoires :

• Date de naissance
• Sexe
• Tarif horaire
• Disponibilité

Peuvent être complétées de manière facultative :

• Numéro de téléphone mobile
• Nombre d’années d’expérience en garde d’enfants
• Expérience avec différentes catégories d’âge d’enfants
• Références
• Nombre maximum d’enfants que vous êtes disposé(e) à garder en même temps
• Emploi / études
• Fumeur : oui/non
• Compétences linguistiques
• Qualification pertinente

Pour les parents, les informations suivantes sont également obligatoires :

• Préférences en matière de garde d’enfants
• Nombre d’enfants
• Sexe des enfants
• Dates de naissance des enfants
• En attente d’un enfant : oui/non

Vous pouvez modifier les informations que vous fournissez à tout moment. Vous pouvez également ajouter d’autres informations à votre profil, telles qu’une photo ou un lien vers votre site web.

Votre profil est, en principe, public. Cela signifie que n’importe qui peut le consulter. Vous pouvez également configurer votre profil pour qu’il soit visible uniquement par les Utilisateurs disposant également d’un profil. Vous pouvez modifier ce paramètre à tout moment.

Contenu

Sitly stocke et traite tout le Contenu que vous rendez disponible via Sitly. Si vous publiez du contenu, par exemple votre profil, d’autres utilisateurs peuvent l’utiliser ou y réagir.

Si vous résiliez votre profil, Sitly le rendra immédiatement inaccessible. Après la résiliation, Sitly conservera vos données pendant une durée maximale de six (6) mois. Sitly supprimera ou anonymisera le contenu si vous en faites la demande.

Informations générées automatiquement

Afin d’assurer le fonctionnement efficace de Sitly (par exemple, pour garantir que les pages s’affichent correctement et pour assurer la sécurité du Service), Sitly a besoin de certaines informations. Par conséquent, Sitly collectera automatiquement des informations sur votre comportement de navigation lors de votre utilisation de Sitly. Ces informations comprennent votre adresse IP (le numéro de votre ordinateur sur Internet, qui permet de reconnaître votre ordinateur), le type de navigateur (programme informatique facilitant l’affichage des pages web), le système informatique que vous utilisez et les pages que vous consultez sur le site web.

Données de vérification d’identité et de vérification des antécédents

Lorsque vous choisissez de vérifier votre identité, nous traitons une photo de votre pièce d’identité officielle et un selfie en direct. Nous les utilisons pour vérifier que le selfie représente une personne réelle et qu’il correspond à la photo figurant sur votre document.

Au cours de ce processus, des informations limitées de votre document sont brièvement extraites pour effectuer ces vérifications. Nous les utilisons pour générer un identifiant de document pseudonymisé : un code interne créé par Sitly, et non un numéro extrait de votre document lui-même, qui ne peut pas être retraduit pour révéler votre nom, votre date de naissance ou tout autre détail lisible.

Nous ne conservons pas l’image du document, le selfie ou les informations extraites sous une forme lisible une fois la vérification terminée. Si vous abandonnez une tentative de vérification, les images sont automatiquement supprimées dans l’heure qui suit.

Nous conservons le résultat de la vérification, la date à laquelle la vérification a été effectuée par Sitly, ainsi que l’identifiant de document pseudonymisé, aussi longtemps que votre compte est actif, afin de pouvoir détecter si le même document est utilisé pour ouvrir un autre compte. Bien que l’identifiant ne puisse pas être relu pour révéler vos détails, il peut nous montrer qu’un document a été réutilisé, c’est pourquoi nous le traitons et le protégeons comme une donnée personnelle. Nous supprimons l’identifiant de document pseudonymisé lorsque votre compte est supprimé.

Si votre identité est vérifiée, cela est indiqué par un badge sur votre profil. Si vous déclarez vous-même disposer d’une vérification des antécédents, nous conservons également un enregistrement de cette déclaration ainsi que la date à laquelle vous l’avez mise à jour pour la dernière fois ; cela apparaît également sur votre profil, toujours étiqueté comme auto-déclaré. Nous ne demandons, ne recevons, ne vérifions ni ne conservons le certificat lui-même.

5. À quelle fin Sitly utilise-t-il mes informations ?

Finalités

Sitly utilise vos informations aux fins suivantes :

• Permettre l’utilisation du Service.
• Vous envoyer des informations sur les propres services de Sitly et répondre aux questions et/ou réclamations que vous pourriez avoir.
• Vous envoyer des informations sur les produits et services des partenaires de Sitly, si vous en avez donné la permission.
• Générer des données statistiques anonymisées.
• Sécuriser le Service, ainsi que le modifier et l’améliorer.
• Traiter les paiements.
• Fournir des informations vous concernant à des tiers, si vous en avez donné la permission, ou si cela est requis par la loi ou une réglementation.
• Vérifier l’identité d’un utilisateur et montrer aux autres utilisateurs que la vérification a eu lieu, afin d’accroître la confiance et la sécurité sur la plateforme.
• Permettre à un utilisateur de déclarer volontairement lui-même qu’il dispose d’une vérification des antécédents, afin que les autres utilisateurs puissent en tenir compte lors de l’évaluation d’un profil.
• Détecter lorsque le même document d’identité est utilisé pour ouvrir plusieurs comptes, afin de prévenir l’usurpation d’identité, la fraude et les faux profils ou profils en double.

Sitly vous tiendra informé du développement du Service. S’il y a, par exemple, une nouvelle extension du Service ou si une mise à jour doit avoir lieu, Sitly vous en informera. Sitly peut également vous tenir informé des offres spéciales actuelles ou futures.

Si vous ne souhaitez pas recevoir de messages électroniques de Sitly, vous pouvez vous désabonner via les paramètres de votre profil. Un lien permettant de vous désabonner est également inclus dans chaque e-mail qui vous est envoyé par Sitly.

Sitly utilise les données générées automatiquement à des fins statistiques ainsi que pour protéger et améliorer Sitly. Ces données peuvent être fournies à des tiers, à condition qu’elles soient entièrement anonymisées et donc non traçables jusqu’à vous personnellement (aucun détail personnel).

Utilisation par des tiers

Sitly peut fournir vos données, y compris les informations générées automatiquement telles que votre adresse IP, à des tiers lorsque cela est nécessaire pour exploiter, sécuriser ou fournir le Service, par exemple à notre fournisseur de services de paiement pour traiter un paiement que vous avez demandé, à nos fournisseurs d’hébergement et de journalisation pour exploiter et sécuriser le Service, ou à des fournisseurs de vérification d’identité et d’analyse de documents pour effectuer la Vérification d’identité selon nos instructions. Dans d’autres cas, Sitly ne peut fournir vos données à des tiers que si vous avez donné votre autorisation explicite, ou si ces données ne peuvent pas être retracées jusqu’à vous personnellement.

Enfin, Sitly peut fournir vos données à des tiers si elle y est obligée par la loi ou une réglementation, si cela est requis dans le cadre d’une procédure judiciaire, ou si nous estimons que cela est nécessaire afin de protéger les droits de Sitly.

Sitly ne fournira pas vos données à des tiers à des fins de marketing direct (par exemple, pour l’envoi d’offres spéciales) sans votre autorisation explicite. Nous ne le ferons qu’avec votre autorisation explicite, que vous pouvez donner ou retirer à tout moment dans les paramètres de votre compte.

Le site web peut contenir des hyperliens qui, une fois cliqués, vous conduiront hors du site web de Sitly vers le site web d’une autre partie. Sitly n’a aucune influence sur les services et/ou sites web vers lesquels des liens sont établis depuis le site web de Sitly. Il se peut donc qu’une autre politique de confidentialité s’applique à ces services et/ou sites web. La Déclaration de confidentialité de Sitly s’applique uniquement aux données (personnelles) obtenues via le Service. Sitly n’accepte aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant au fonctionnement et/ou au contenu des services et/ou sites web de tiers.

6. Base juridique du traitement

Le traitement de vos données personnelles est fondé sur les bases légales suivantes :

Consentement
Sitly traite les données personnelles sur la base du consentement de nos personnes concernées pour une ou plusieurs finalités spécifiques.

Relation contractuelle
Nous traitons les données personnelles que vous fournissez volontairement dans le cadre d’un traitement contractuel, tel que les paiements requis.

Intérêt légitime
Nous traitons les données personnelles fournies par la personne concernée car cela est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par Sitly.

Vérification d’identité
Lorsque vous démarrez la Vérification d’identité, nous demandons votre consentement explicite pour traiter votre pièce d’identité et un selfie, et pour comparer les deux afin de confirmer qu’ils représentent la même personne.

Déclaration de vérification des antécédents
Si vous choisissez de déclarer vous-même une vérification des antécédents sur votre profil, l’ajouter signifie que vous consentez à ce que nous l’affichions à cet endroit.

Détection de documents en double
Nous traitons un hachage à sens unique généré à partir de votre pièce d’identité, qui ne peut pas être inversé pour révéler votre nom, votre date de naissance ou tout autre détail lisible, sur la base de notre intérêt légitime à prévenir l’usurpation d’identité, la fraude et les profils en double ou faux profils. Un membre de notre équipe examine toujours une correspondance potentielle avant de prendre toute mesure sur un compte.

Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations à ce sujet, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact sur le site web.

7. Comment Sitly protège-t-il vos informations personnelles ?

Sitly applique des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données (personnelles) contre la perte et contre toute forme de traitement illégal. Parmi d’autres mesures, Sitly veillera à ce que toutes les données personnelles soient stockées de manière sécurisée. Sitly utilise des fournisseurs de services cloud de niveau professionnel pour ce stockage de données. Sitly conserve séparément l’identifiant de document pseudonymisé généré à partir de votre pièce d’identité, et l’accès à celui-ci est restreint au personnel autorisé. Lorsque des fournisseurs tiers effectuent la Vérification d’identité selon nos instructions, la photo de votre document et votre selfie sont traités via une connexion chiffrée.

8. Droits des personnes concernées

Vous pouvez demander, consulter et, si nécessaire, modifier vos données (personnelles) dans votre profil à tout moment. Si vous souhaitez savoir quelles données Sitly a stockées à votre sujet, ou si vous souhaitez modifier des détails qui n’apparaissent pas dans votre profil, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact sur le site web de Sitly.

Vous avez le droit de vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant, pour des motifs liés à votre situation particulière, lorsque le traitement de ces données est fondé sur nos intérêts légitimes.

Vous pouvez obtenir de Sitly une limitation du traitement dans les cas suivants : lorsque l’exactitude des données personnelles est contestée ; lorsque le traitement est illicite ; lorsque Sitly n’a plus besoin des données personnelles aux fins du traitement, mais où ces données vous sont nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ; et enfin, en cas d’opposition au traitement (comme mentionné dans le paragraphe ci-dessus).

Vous avez le droit de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transmettre à un autre responsable du traitement.

Vous avez le droit de demander l’effacement de vos données personnelles sans délai excessif dans les cas suivants : lorsque vos données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou autrement traitées ; lorsque vous retirez votre consentement sur lequel notre traitement est fondé ; lorsque vous vous êtes opposé(e) à notre traitement de vos données et qu’il n’existe pas de motifs légitimes impérieux justifiant ce traitement ; lorsque vos données ont été traitées de manière illicite ; ou lorsque les données personnelles doivent être effacées pour se conformer à une obligation légale prévue par le droit de l’Union ou d’un État membre à laquelle Sitly est soumise.

Si votre Vérification d’identité ne peut pas être effectuée parce que la photo de votre document ou votre selfie ne peuvent pas être lus clairement, vous pouvez retenter la vérification ou contacter notre équipe d’assistance pour obtenir de l’aide. Si le résultat de votre Vérification soulève une préoccupation, par exemple parce que votre selfie ne semble pas correspondre à votre document, ou parce que votre document semble avoir déjà été utilisé sur un autre compte, nous pouvons examiner cela en interne. Nous ne retirerons pas votre Badge vérifié, ne le restreindrons pas et ne prendrons aucune autre mesure concernant votre compte sans qu’un membre de notre équipe n’ait d’abord examiné le dossier.

Pour exercer l’un de ces droits, vous pouvez nous contacter via notre formulaire sur le site web de Sitly.

9. Transfert de données vers les pays situés en dehors de l’UE

Pour des raisons techniques ou opérationnelles, il peut être nécessaire de transférer vos données aux entreprises et/ou fournisseurs de services qui soutiennent Sitly, y compris ceux situés aux États-Unis ou dans d’autres pays hors de l’Espace économique européen (EEE). Lorsque nous procédons ainsi, nous nous appuyons sur des garanties reconnues par le RGPD, telles qu’une décision d’adéquation de la Commission européenne, les clauses contractuelles types de la Commission européenne, ou, le cas échéant, le cadre de protection des données UE-États-Unis. Vous pouvez demander une copie des garanties sur lesquelles nous nous appuyons en nous contactant à l’adresse dpo@sitly.com.

10. Les mineurs peuvent-ils utiliser Sitly ?

L’âge minimum requis pour s’inscrire sur Sitly dépend de votre pays et du type de garde que vous proposez. Vous trouverez l’âge minimum actuel pour votre pays dans notre section Foire aux questions.

11. Cette Déclaration de confidentialité peut-elle être modifiée ?

Oui, la présente Déclaration de confidentialité peut être modifiée. Toute modification sera annoncée sur le site Internet et/ou par message à votre attention.

12. Vous avez des questions ?

Pour toute question relative à cette Déclaration de confidentialité, vous pouvez nous envoyer un message via le formulaire de contact sur le site web de Sitly.

Les cookies sont de petits fichiers texte contenant des données, placés sur votre ordinateur, tablette, téléphone ou tout autre appareil connecté à Internet lorsque vous utilisez notre site web. Les cookies HTTP contiennent un code d’identification unique qui nous permet de reconnaître votre navigateur lors de vos visites et de suivre certains aspects de votre navigation.

Plus précisément, les cookies de session nous permettent de voir les parties de notre site que vous consultez lors d’une visite unique ; les cookies permanents, quant à eux, nous permettent de mémoriser vos préférences lors de visites répétées, afin que vos paramètres restent les mêmes à chaque retour.

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Il existe plusieurs types de cookies, que nous avons classés selon leur finalité et présentés ci-dessous. Pour rappel, conformément au Règlement général sur la protection des données de 2016 (RGPD), nous ne déposons des cookies optionnels qu’après avoir obtenu votre accord. Vous pouvez donner, modifier ou retirer votre consentement, ou gérer vos paramètres, à tout moment.

Continuez votre lecture pour consulter la liste complète des cookies propriétaires et tiers utilisés sur notre site web. Vous y trouverez une brève description de chaque cookie, sa durée de conservation sur votre appareil, ainsi que l’identité de l’émetteur pour chaque cookie tiers.

Les cookies indispensables sont nécessaires au bon fonctionnement du site web. Ils prennent en charge certaines fonctionnalités basiques, comme la navigation entre différentes parties du site web, l’identification des sessions et l’autorisation de connexion des utilisateurs à certaines parties sécurisées du site web. C’est pourquoi le fait de désactiver les cookies techniques nuit grandement au fonctionnement de base du site web.

Les cookies fonctionnels simplifient l’utilisation de notre site web et le rendent plus ergonomique. Ils vous permettent de bénéficier d’une expérience plus personnalisée en retenant par exemple vos préférences de configuration, votre nom et votre région.

La liste des cookies indispensables et fonctionnels utilisés sur Sitly est disponible ci-dessous:

Nom du cookie : AEC
Description : Les cookies AEC vérifient que les requêtes réalisées pendant la session de navigation proviennent d’un utilisateur et non d’un autre site afin d’empêcher un site web malveillant d’agir secrètement pour le compte d’un utilisateur. Autrement dit, ils nous permettent de nous assurer que vous êtes bien la personne à l’origine de vos actions sur le site.
Origine : Google
Durée : 180 jours

Nom du cookie : authToken
Description : Le cookie authToken est nécessaire pour permettre aux utilisateurs de se connecter à notre site et de commencer une nouvelle session avec leur compte personnel en vérifiant l’exactitude des informations d’identification. Cela signifie que vous avez besoin de ce cookie pour accéder à votre abonnement sur notre site web.
Origine : Sitly
Durée : 400 jours

Nom du cookie : CONSENT
Description : Le cookie CONSENT stocke les préférences de l’utilisateur ainsi que ses choix en matière de cookies afin d’assurer sa confidentialité pendant la navigation. Pour vous, c’est une façon pratique de conserver vos paramètres de cookies d’une session à l’autre.
Origine : Google Tag Manager GTM
Durée : 400 jours

Nom du cookie : NID
Description : Les cookies NID et ENID ainsi que les cookies ‘VISITOR_INFO1_LIVE’ et ‘YEC’ servent à améliorer les résultats de recherche et à lire les vidéos intégrées tout en fournissant à notre équipe des statistiques sur l’engagement en matière de publicité et de préférences de l’utilisateur. Ils vous permettent de voir et d’interagir avec tout le contenu de notre site.
Origine : Google
Durée : 396 jours

Nom du cookie : SOCS
Description : Les cookies SOCS stockent les préférences et les paramètres de l’utilisateur en matière de personnalisation des annonces. Pour vous, c’est une façon pratique de conserver vos paramètres de cookies d’une session à l’autre.
Origine : Google
Durée : 395 jours

Nom du cookie : wp-wpml_current_language
Description : Le cookie wp-wpml_current_language est nécessaire pour nous permettre d’identifier et de retenir la langue préférée d’un utilisateur. Il nous permet de rendre notre plateforme accessible et inclusive.
Origine : Sitly
Durée : 1 session

Nom du cookie : sitlyCouponCode
Description : Le cookie sitlyCouponCode nous indique si vous avez accédé à l’une de nos pages contenant une offre promotionnelle. Il nous fournit des informations sur la page promotionnelle que vous avez visitée, afin de déterminer si vous êtes éligible à une réduction, et si oui, laquelle.
Origine : Sitly
Durée de conservation : 1 session

Les cookies publicitaires, appelés également cookies de suivi, servent à recueillir des données et à analyser votre activité sur notre site web et sur les autres pages web de notre réseau. Ces cookies nous aident à vous proposer des annonces personnalisées et pertinentes sur la base de votre profil et de vos préférences uniquement. Votre nom, votre adresse e-mail et autres données personnelles ne sont pas concernés.

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Les cookies publicitaires ou de suivi utilisés sur Sitly sont listés ci-dessous :

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Description : Le cookie _fbp permet à Facebook d’attribuer un identifiant utilisateur unique aux visiteurs du site, leur permettant de suivre les utilisateurs sur notre site afin de proposer des publicités plus pertinentes sur leur réseau.
Origine : Facebook
Durée : 90 jours

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Description : Le cookie _gcl_au permet à Google de mesurer, stocker et suivre les données de clics afin d’identifier quelles pages, promotions et publicités contribuent à convertir les visiteurs du site en utilisateurs abonnés.
Origine : Google
Durée : 90 jours
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Description : Le cookie _scid permet à Snapchat d’attribuer des identifiants uniques d’utilisateur et de session aux visiteurs du site, afin de suivre les utilisateurs sur notre site et leur proposer des publicités plus pertinentes sur leur réseau.
Origine : Snapchat
Durée : 396 jours

Nom du cookie : _scid_r
Description : Le cookie _scid_r permet également à Snapchat d’attribuer un identifiant utilisateur et un identifiant de session traçables à chaque visiteur de notre site, afin de proposer des publicités plus pertinentes sur leur réseau.
Origine : Snapchat
Durée : 396 jours

Nom du cookie : _tt_enable_cookie
Description : Le cookie _tt_enable_cookie permet à TikTok de connaître et de stocker le consentement des utilisateurs vis-à-vis des cookies tiers.
Origine : TikTok
Durée : 390 jours

Nom du cookie : _ttp
Description : Le cookie _ttp permet à TikTok d’attribuer un identifiant utilisateur unique à chaque visiteur de notre site, afin de suivre l’activité des utilisateurs sur notre site et de proposer des publicités plus pertinentes sur leur réseau.
Origine : TikTok
Durée : 390 jours

Nom du cookie : _uetsid
Description : Le cookie _uetsid permet à Bing de créer un identifiant de session pour les visiteurs se rendant sur notre site web afin de leur proposer des annonces plus pertinentes sur son réseau.
Origine : Bing Ads
Durée : 1 jour

Nom du cookie : _uetvid
Description : Le cookie _uetvid permet à Bing de suivre et de stocker les différents sites visités par les utilisateurs afin de leur proposer des annonces plus pertinentes sur son réseau.
Origine : Bing Ads
Durée : 390 jours

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Description : Le cookie ABTasty collecte des données anonymisées afin d’analyser nos expériences sur le site avec AB Tasty. Cela signifie que nous pouvons reconnaître si vous avez déjà visité notre site, vous relier à vos visites précédentes, savoir si vous avez participé à une expérience sur le site, et quelles ont été vos actions.
Origine : AB Tasty
Durée : 13 mois

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Description : Le cookie ABTastySession détermine si votre session est nouvelle et collecte des informations sur votre session en cours sur notre site.
Origine : AB Tasty
Durée : Session

Vous pouvez configurer vos paramètres pour empêcher les entreprises et annonceurs tiers d’utiliser vos données. Pour cela, il suffit de personnaliser vos paramètres de cookies en suivant les instructions sur les liens ci-dessous.

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